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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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ASP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASP
SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1644713
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque ASP

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2191020) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR domicilié(e) (dossier no 2191020) - France.

La marque ASP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASP est expirée depuis le 15 février 2011.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , SCORICAL , ScoriBi Ca , CALSID , AMENDEMENTS THOMAS , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2191020) - France - SIREN 542066105


USINOR - (dossier no 2191020) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191020 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 2 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°319711 - Publication au BOPI 2001-04-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture; engrais pour les terres, amendement sidérurgique phosphaté contenant de l'anhydride phosphorique sous forme de silicophosphates de chaux et de l'oxyde de magnésium